INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3495063
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2027
Présentation de la marque SENEFORTE
Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENEFORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France.
La marque SENEFORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646855 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé, aliments nutritionnels et diététiques (à usage médical) sous forme de poudre ou de liquide, boissons nutritionnelles (à usage médical) sous forme de poudre ou de liquide ; tous ces produits contenant notamment du séné.
Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale.
Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base de plantes, ou à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale.
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