PHYTOTRAC
Présentation de la marque PHYTOTRAC
Déposée le 9 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « PHYTOTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTOTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTOTRAC arrivera à expiration en date du 9 avril 2027.
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2087961 - Publication au BOPI 1997-20
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339169 - Publication au BOPI 2007-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°168386 - Publication au BOPI 1994-01-24
Inscription le 11 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460341 - Publication au BOPI 2007-09-11
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646858 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21
Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19