Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOTRAC
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1404528
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
09/04/2027

Présentation de la marque PHYTOTRAC

Déposée le 9 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « PHYTOTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France.

La marque PHYTOTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTOTRAC arrivera à expiration en date du 9 avril 2027.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB a également déposé les autres marques suivantes : FIT & SLIM , SUBLILIGHT , AQUALIGNE , LA BIOLOGIE C'EST LA VIE , PHYTOCONSEILS , ARTERODIET , MINAPETIL , NATURE & SANTE , HIVERNYL , ENTERODIET


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France


Renouvellement sans limitation n°2087961 - Publication au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339169 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°168386 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 11 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460341 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646858 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.