INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3399520
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025
Présentation de la marque PHYTOTECH
Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme ADAM-CHERHAL Coralie domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France.
La marque PHYTOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme ADAM-CHERHAL Coralie - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604874 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-15
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé. Aliments nutritionnels et diététiques à usage médical sous forme de poudre ou de liquide. Boissons nutritionnelles à usage médical sous forme de poudre ou de liquide. Fortifiants, reconstituants, stimulants, en cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine à usage médical. Compléments alimentaires et produits diététiques – notamment les produits de régime destinés à une alimentation hypocalorique et les produits de régime destinés aux régimes nécessitant un apport protidique particulier – préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minérale& ; encas riches en protéines à base de protéines animales, de vitamines, minéraux, oligoéléments, arômes, édulcorants, extraits de plantes de fruits de légumes, excipients, produits de la mer, huiles animales. Compléments alimentaires et produits diététiques – notamment les produits de régime destinés à une alimentation hypocalorique et les produits de régime destinés aux régimes nécessitant un apport protidique particulier – préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, encas riches en protéines, aliments préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale& ; boissons nutritionnelles à usage alimentaire à base de protéines végétales, céréales, minéraux, vitamines, oligoéléments, arômes, édulcorants, excipients, fibres, produits de la ruche, huiles végétales. Céréales préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, pâte d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées& ; infusions non médicinales, müesli, semoule, flans.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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