Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB
/
NUTRICAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRICAP
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98735187
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2028

Présentation de la marque NUTRICAP

Déposée le 3 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NUTRICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque NUTRICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRICAP arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB a également déposé les autres marques suivantes : FIT & SLIM , SUBLILIGHT , AQUALIGNE , LA BIOLOGIE C'EST LA VIE , PHYTOCONSEILS , ARTERODIET , MINAPETIL , NATURE & SANTE , HIVERNYL , ENTERODIET


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393553 - Publication au BOPI 2009-01-05

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500082 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2697115 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 2 janvier 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°744136 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700586 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine, à base d'huiles comestibles, huiles de noix, huiles de germes de blés, lécithine de soja et cystine, ces compléments étant destinés à nourrir et fortifier les cheveux et les ongles. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base de farines alimentaires, farines de germes de blés, farine de soja, ces compléments étant destinés à nourrir et fortifier les cheveux et les ongles. Compléments alimentaires préparés à base d'algues et d'extraits d'algues pour l'alimentation humaine, ces compléments étant destinés à nourrir et fortifier les cheveux et les ongles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.