NUTRICAP
Présentation de la marque NUTRICAP
Déposée le 10 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « NUTRICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NUTRICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NUTRICAP arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2009 n°2117224 - Publication au BOPI 2009-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393552 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 6 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°197138 - Publication au BOPI 1996-02-06
Inscription le 14 février 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°181679 - Publication au BOPI 1995-02-14
Inscription le 18 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500082 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Inscription le 23 septembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°654505 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 23 septembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°654507 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689127 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19