Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOCTURNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB, Marion CLISSON domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque NOCTURNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB, Marion CLISSON - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Inscription le 12 avril 2018 - Retrait partiel n°721092 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12
Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19
Compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à limiter la fatigue ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à améliorer les capacités cognitives ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à favoriser la relaxation ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à réduire le temps d'endormissement ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à atténuer les effets du décalage horaire ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires permettant un sommeil de qualité ; aucun des produits précités n'étant destiné au traitement de la nocturie ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage médical à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques non à usage médical à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes ; Laits et produits laitiers, soupes, soupes sous forme déshydratée, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée ;
Thé, café ; succédanés du café ; tapioca ; sucre ; sagou ; cacao, y compris chocolat en poudre pour boissons ; riz, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d¿origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d¿amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; muesli, semoule, flans ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d¿aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d¿aliments et substances diététiques à usage médical; Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d¿aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; Service d¿approvisionnement [achat de produits et de services pour d¿autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d¿annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d¿espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d¿affichage ; services de diffusion d¿informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d¿import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d¿aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques.
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