Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURA FUSION
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4283165
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2026
NATURA FUSION de INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB

Présentation de la marque NATURA FUSION

Déposée le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NATURA FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France.

La marque NATURA FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA FUSION arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB a également déposé les autres marques suivantes : FIT & SLIM , SUBLILIGHT , AQUALIGNE , LA BIOLOGIE C'EST LA VIE , PHYTOCONSEILS , ARTERODIET , MINAPETIL , NATURE & SANTE , HIVERNYL , ENTERODIET


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768947 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; compléments nutritionnels ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; thé, boissons de thé, tisanes, infusions et préparations de thé aux fruits et/ou aux extraits de plantes à usage médical, et/ou aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; thé médicinal et herbes médicinales pour la préparation d'infusions ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ; lait en poudre pour nouveau-nés ; lait maternisé ; lait infantile ; farines lactées pour bébés ; antiseptiques, sérums, éosine, liniment ; préparations pharmaceutiques pour prévenir l'apparition des vergetures ; préparation pour spray nasal ; gel à base d'arnica ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à aider à mincir, à digérer, à se relaxer, à tonifier, à détoxifier et à dormir ;

Thé, boissons de thé, infusions à base d'extraits de plantes, infusions et préparations de thé aux fruits non à usage médical, y compris ceux aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; infusions à base de plantes et/ou aux fruits ; extraits de thé ; préparations à base d'extraits de thé et/ou extraits de produits semblables aux thé, sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou instantanée, aromatisées et/ou enrichies en vitamines et/ou en minéraux et/ou avec des épices et/ou des produits laitiers et/ou d'autres ingrédients ; thé glacé ; boissons à base de thé/infusion de plantes/thé aux fruits (également sous forme prête à boire et/ou contenant des boissons aux fruits et/ou jus de fruits) ; boissons en poudre et/ou prête à consommer à base de thé, d'extraits de thé, de café, d'extraits de café, de succédanés du café, d'extraits de succédanés du café, de cacao, de malte, de sucre, de succédanés du sucre, de chicorée et/ou d'autres ingrédients donnant du goût (seuls ou associés) ; café ; succédanés du café ; tapioca ; sucre ; sagou ; cacao, y compris chocolat en poudre pour boissons ; riz,, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; muesli, semoule, flans ;

Boissons non-alcoolisées, boissons mélangées avec du thé/de l'infusion à base de fleurs/de plantes/d'herbe/du thé aux fruits/des extraits de thé ; boissons énergisantes ; boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et autres boissons gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; poudre instantanée pour faire des boissons non-alcoolisées ; extraits et essences pour faire des boissons non-alcoolisées ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; service d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques.