Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENTERODIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB, Madame Marion CLISSON domicilié(e) Parc dActivité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque ENTERODIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB, Madame Marion CLISSON - Parc dActivité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; préparations de micro-organismes autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; ferments lactiques pour l’industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; ferments à usage chimique ; ferments lactiques à usage chimique ;
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; compléments nutritionnels ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; aliments nutritionnels sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; lait en poudre pour nouveau-nés ; lait maternisé ; lait infantile ; farines lactées pour bébés ; Compléments prébiotiques ; préparations probiotiques à usage médical permettant de maintenir l’équilibre naturel de la flore intestinale ; fibres alimentaires ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à lutter contre les lourdeurs et les inconforts après les repas ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires destinés à aider à la digestion ; compléments alimentaires d’enzymes ; enzymes à usage médical ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; ferments à usage pharmaceutiques ; tous ces produits étant diététiques ;
Thé ; thé sans théine ; thé noir [thé anglais] ; thé glacé ; thé vert ; thé Oolong ; thé darjeeling ; thé blanc ; feuilles de thé ; thé au ginseng ; aromatisants pour thé ; thé à infuser ; extraits de thé ; thé au jasmin ; thé earl grey ; Essences de thé ; sachets de thé ; mélanges de thé ; boissons à base de thé ; thé non médicinal vendu en vrac ; préparations pour boissons à base de thé ; boissons non médicinales à base de thé ; thé aux fruits ; Infusions non médicinales ; infusions aux fruits ; infusions à base de plantes ; préparations aromatisantes pour infusions non médicinales ; Tisanes autres qu’à usage médicinal ; préparations aromatisantes pour tisanes non médicinales ; Préparations à base d’herbes pour faire des boissons ; boissons à base de chocolat ; Boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; infusions à base d’extraits de plantes ; infusions et préparations de thé aux fruits non à usage médical, y compris ceux aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; infusions à base de plantes et/ou aux fruits ; préparations à base d’extraits de thé et/ou extraits de produits semblables aux thé, sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou instantanée, aromatisées et/ou enrichies en vitamines et/ou en minéraux et/ou avec des épices et/ou des produits laitiers et/ou d’autres ingrédients ; boissons à base de thé/infusion de plantes/thé aux fruits (également sous forme prête à boire et/ou contenant des boissons aux fruits et/ou jus de fruits) ; boissons en poudre et/ou prête à consommer à base de thé, d’extraits de thé, de café, d’extraits de café, de succédanés du café, d’extraits de succédanés du café, de cacao, de malte, de sucre, de succédanés du sucre, de chicorée et/ou d’autres ingrédients donnant du goût (seuls ou associés) ; chocolat ; café ; succédanés du café ; tapioca ; sucre ; sagou ; cacao ; chocolat en poudre pour boissons ; riz ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiseries ; gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, pâtes alimentaires ; levure en comprimés non à usage médical ; gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical) ; aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d’amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; muesli, semoule, flans ; farine d’orge ; orge mondé ; orge égrugé ; aliments à base d’avoine ; avoine écachée ; avoine mondée ; flocons d’avoine ; gruau d’avoine ; tous ces produits étant diététiques ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d’aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d’aliments et substances diététiques à usage médical; Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d’aliments et substances diététiques à usage médical, à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; Service d’approvisionnement [achat de produits et de services pour d’autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d’annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d’espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ; services de diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d’import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d’aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques.
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