Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENTEROCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB, Madame Marion CLISSON domicilié(e) Parc dActivité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque ENTEROCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB, Madame Marion CLISSON - Parc dActivité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; préparations de micro-organismes autres qu’à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; lait en poudre pour nouveau-nés ; lait maternisé ; lait infantile ; farines lactées pour bébés ; antiseptiques, sérums, éosine, liniment ; préparation pour spray nasal ; gel à base d’arnica ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; Compléments prébiotiques ; menthe à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels ; fibres alimentaires ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d’aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d’aliments et substances diététiques à usage médical; Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d’aliments et substances diététiques à usage médical, à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; Service d’approvisionnement [achat de produits et de services pour d’autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d’annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d’espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ; services de diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d’import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d’aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques.
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