Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO&VEGAN
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4258475
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BIO&VEGAN de INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB

Présentation de la marque BIO&VEGAN

Déposée le 21 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIO&VEGAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB a également déposé les autres marques suivantes : FIT & SLIM , SUBLILIGHT , AQUALIGNE , LA BIOLOGIE C'EST LA VIE , PHYTOCONSEILS , ARTERODIET , MINAPETIL , NATURE & SANTE , HIVERNYL , ENTERODIET


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE – IRB, Mme CLISSON Marion - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BOUFFERE, 85612 MONTAIGU - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710309 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin tous à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie ; parfumerie ; huiles essentielles ; lotions capillaires ; lotions pour les cheveux ; eaux et gels coiffant ; dentifrice ; cosmétiques ; gel cosmétique ; lait cosmétique ; lotion cosmétique ; masque de beauté ; mousses cosmétiques ; baumes cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; poudres cosmétiques ; huiles cosmétiques ; cires dépilatoires ; sérums cosmétiques ; lait nettoyant pour le visage ; nécessaires de cosmétique ; déodorant ; produit de maquillage ; produit de démaquillage ; préparations de lavage pour la toilette intime ; produits cosmétiques pour le visage ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produits cosmétiques pour le corps ; produits cosmétiques pour le soin des ongles ; produits cosmétiques pour le soin des pieds ; produits cosmétiques pour le soin des mains ; produits cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour la douche ; gel pour la douche et le bain ; lotion pour le bain ; préparation pour le soin des cheveux ; préparation d'aloe véra à usage cosmétique, ; gel nettoyant pour le corps et les cheveux ; huiles d'amande ; eaux de toilette ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; eau nettoyante ; lotions à usage cosmétique ; gels et huiles de massage autres qu'à usage médical, crème protectrice pour le change des bébés ; cotons et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou préimprégnées de laits de toilette ; shampooings ; shampooings secs ; après-shampooings ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; compléments nutritionnels sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets à usage cosmétique ; compléments nutritionnels destinés au soin de la peau, du visage, du corps ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques antisolaires ; produits cosmétiques après-solaires ; gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits non médicamenteux pour bains de bouche et gargarismes ; bain de bouche non à usage médical ; détachant, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lessives ; liquide vaisselle ; assouplisseur ; crèmes destinées à lutter contre les vergetures non à usage médical ;

Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; compléments nutritionnels ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; thé, boissons de thé, tisanes, infusions et préparations de thé aux fruits et/ou aux extraits de plantes à usage médical, et/ou aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; thé médicinal et herbes médicinales pour la préparation d'infusions ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ; lait en poudre pour nouveau-nés ; lait maternisé ; lait infantile ; farines lactées pour bébés ; antiseptiques, sérums, éosine, liniment ; préparations pharmaceutiques pour prévenir l'apparition des vergetures ; préparation pour spray nasal ; gel à base d'arnica ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; compléments nutritionnels et/ou alimentaires pour végétariens ;

Compléments alimentaires non à usage médical à base d'algues, de crustacés, de mollusques, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques non à usage médical à base d'algues, de crustacés, de mollusques, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; plats préparés à base de légumes ; laits et produits laitiers, soupes, soupes sous forme déshydratée, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée ;

Infusions à base d'extraits de plantes, infusions aux fruits non à usage médical, y compris ceux aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; infusions à base de plantes et/ou aux fruits ; préparations à base d'extraits d'infusion et/ou extraits de produits semblables aux infusions, sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou instantanée, aromatisées et/ou enrichies en vitamines et/ou en minéraux et/ou avec des épices et/ou des produits laitiers et/ou d'autres ingrédients ; boissons à base d'infusion de plantes/infusions aux fruits (également sous forme prête à boire et/ou contenant des boissons aux fruits et/ou jus de fruits) ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; muesli, semoule, flans ;

Boissons non-alcoolisées, boissons mélangées avec de l'infusion à base de fleurs/de plantes/d'herbe ; boissons énergisantes ; poudre instantanée pour faire des boissons non-alcoolisées ; extraits et essences pour faire des boissons non-alcoolisées ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des produits cosmétiques, des produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; service d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, de produits pharmaceutiques.