IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
4187115
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
Présentation de la marque IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE domicilié(e) 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 546 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 440546018
REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; émetteurs de signaux électroniques ; bracelets et cartes magnétiques d'identification ; appareils de traitement de données ; articles de lunetterie ; instruments d'observation ; détecteurs ; dosimètres ; casques et masques de protection ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; appareils pour l'analyse de l'air, de l'eau et des aliments ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et instruments de mesure ; tous les produits précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire ;
Pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; catalogues ; tracts ; journaux ; livres ; tous les produits précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire ;
Publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposium ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; académies [éducation] ; éducation, enseignement, instruction ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous les services précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire ;
Services scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; élaboration [conception], installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; analyse chimique ; services de contrôle de la qualité de l'air et de l'eau ; services de laboratoires scientifiques ; tous les services précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire.
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