(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 novembre 1994 par la société Institut de Psychologie Pratique de l'Institut Catholique de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547111.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2004.
Institut de Psychologie Pratique de l'Institut Catholique de Paris a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01