Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noé Santé Animale
INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, SARL

Numéro de dépôt :
3770994
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2020
Noé Santé Animale de INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST

Présentation de la marque Noé Santé Animale

Déposée le 1 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noé Santé Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST domicilié(e) 10 bis rue de Pornic - 44710 - SAINT LEGER LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 107 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST domicilié(e) 10 bis rue de Pornic - 44710 - SAINT LEGER LES VIGNES - France.

La marque Noé Santé Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noé Santé Animale est expirée depuis le 1 octobre 2020.

INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST a également déposé les autres marques suivantes : Saint Leger , Jean Dubost


INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST, SARL - 10 bis rue de Pornic - 44710 - SAINT LEGER LES VIGNES - France - SIREN 504107806


INSTITUT DE NUTRITION jEAN dUBOST - 10 bis rue de Pornic - 44710 - SAINT LEGER LES VIGNES - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides.