Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPME
INSTITUT DE LA PME E.U.R.L. au capital de 10400 euros

Numéro de dépôt :
3354803
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
GTC CLERMONT FD
Date d'expiration :
15/04/2015
IPME de INSTITUT DE LA PMEau capital de 10400 euros

Présentation de la marque IPME

Déposée le 15 avril 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT DE LA PMEau capital de 10400 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CLERMONT FD), la marque française « IPME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT DE LA PMEau capital de 10400 euros domicilié(e) 24, avenue de l'agriculture,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 144 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE LA PME domicilié(e) 24, avenue de l'agriculture,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

La marque IPME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPME est expirée depuis le 15 avril 2015.

INSTITUT DE LA PMEau capital de 10400 euros a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE LA PME ENTREPRENDRE ENSEMBLE , Ent-Reprise & Création


INSTITUT DE LA PME E.U.R.L. au capital de 10400 euros - 24, avenue de l'agriculture,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France - SIREN 405144031


INSTITUT DE LA PME - 24, avenue de l'agriculture,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

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