Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETICA Espace des Technologies de l'information et de la communication Appliquées
INSTITUT DE LA PME

Numéro de dépôt :
98767743
Date de dépôt :
25/12/1998
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
25/12/2008

Présentation de la marque ETICA Espace des Technologies de l'information et de la communication Appliquées

Déposée le 25 décembre 1998 par la société INSTITUT DE LA PME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ETICA Espace des Technologies de l'information et de la communication Appliquées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la société INSTITUT DE LA PME domicilié(e) 14, avenue Marx Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 144 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE LA PME SARL - France.

La marque ETICA Espace des Technologies de l'information et de la communication Appliquées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETICA Espace des Technologies de l'information et de la communication Appliquées est expirée depuis le 25 décembre 2008.

INSTITUT DE LA PME a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DE LA START-UP , "Entrepreunariat &Ingénierie de l'Innovation" , CREATELIER , "Entrepreneuriat &Création d'entreprise innovante" , LE LANCEUR D'ENTREPRISES


INSTITUT DE LA PME - 14, avenue Marx Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 405144031


INSTITUT DE LA PME SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

. centre de formation à la maîtrise des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Mission de vulgarisation et de sensibilisation à buts culturels ou éducatifs. Ateliers permanents généralistes ou spécifiques sur une application. . transmission d'informations dispensées par des organismes français et étrangers par des moyens on line ou off line à distance. . service de télécommunication, de messagerie électronique sur réseau Internet, par un centre serveur de formations de contenus et de ressources multimédia en ligne. . conseils administratifs en création d'entreprises. Organisation de séminaires, colloques, congrès, séances de travail, regroupant différents acteurs pouvant apporter une aide administrative dans le domaine de la création d'entreprises, de la recherche, de l'ingénierie, de projets administratifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.