Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Entrepreneuriat &Création d'entreprise innovante"
INSTITUT DE LA PME EURL

Numéro de dépôt :
3216929
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
17/03/2013
\

Présentation de la marque "Entrepreneuriat &Création d'entreprise innovante"

Déposée le 17 mars 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT DE LA PME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « "Entrepreneuriat &Création d'entreprise innovante" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT DE LA PME domicilié(e) 24, avenue de l'agriculture Domaine de Mon Désir,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 144 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE LA PME EURL domicilié(e) 24, avenue de l'agriculture Domaine de Mon Désir,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France.

La marque "Entrepreneuriat &Création d'entreprise innovante" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Entrepreneuriat &Création d'entreprise innovante" est expirée depuis le 17 mars 2013.

INSTITUT DE LA PME a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DE LA START-UP , "Entrepreunariat &Ingénierie de l'Innovation" , ETICA Espace des Technologies de l'information et de la communication Appliquées , CREATELIER , LE LANCEUR D'ENTREPRISES


INSTITUT DE LA PME EURL - 24, avenue de l'agriculture Domaine de Mon Désir,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France - SIREN 405144031


INSTITUT DE LA PME EURL - 24, avenue de l'agriculture Domaine de Mon Désir,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

. Formation (programme de formation)