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Marques déposées par la société INSTITUT de la PME E.U.R.L
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INSTITUT DE LA PME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE LA PME
INSTITUT de la PME E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
3286097
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
05/04/2014
INSTITUT DE LA PME de INSTITUT de la PME E.U.R.L

Présentation de la marque INSTITUT DE LA PME

Déposée le 5 avril 2004 par la société INSTITUT de la PME E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CLERMONT FERRAND), la marque française « INSTITUT DE LA PME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la société INSTITUT de la PME E.U.R.L domicilié(e) 24, avenue de l'agriculture, Domaine de Mon Désir,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 144 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT de la PME domicilié(e) 24, avenue de l'agriculture, Domaine de Mon Désir,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France.

La marque INSTITUT DE LA PME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE LA PME est expirée depuis le 5 avril 2014.


INSTITUT de la PME E.U.R.L. - 24, avenue de l'agriculture, Domaine de Mon Désir,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 405144031


INSTITUT de la PME - 24, avenue de l'agriculture, Domaine de Mon Désir,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

• formation des personnels des entreprises.