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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut de la Garonne Association
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FORMATION Institut DE LA GARONNE DU SAVOIR À LA COMPÉTENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMATION Institut DE LA GARONNE DU SAVOIR À LA COMPÉTENCE
Institut de la Garonne Association (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3597583
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/09/2018
FORMATION Institut DE LA GARONNE DU SAVOIR À LA COMPÉTENCE de Institut de la Garonne Association

Présentation de la marque FORMATION Institut DE LA GARONNE DU SAVOIR À LA COMPÉTENCE

Déposée le 9 septembre 2008 par l'association loi 1901 Institut de la Garonne Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FORMATION Institut DE LA GARONNE DU SAVOIR À LA COMPÉTENCE »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de la Garonne Association domicilié(e) AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 200 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de la GARONNE domicilié(e) AGROPOLE, BP 209,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION Institut DE LA GARONNE DU SAVOIR À LA COMPÉTENCE est expirée depuis le 9 septembre 2018.


Institut de la Garonne Association (loi 1901) - AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France - SIREN 430200527


Institut de la GARONNE - AGROPOLE, BP 209,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France


Inscription le 17 octobre 2008 - Concession de licence n°485367 - Publication au BOPI 2008-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Education formation organisation et conduite de colloques conferences. Congrès.