INSTITUT DE L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU CNRS Etablissement public
Numéro de dépôt :
1350457
Date de dépôt :
01/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014
Présentation de la marque PASCAL
Déposée le 1 mars 1984 par INSTITUT DE L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU CNRS Etablissement public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT DE L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU CNRS Etablissement public domicilié(e) 2 Allée du Parc de Brabois,54500 VANDOEUVRE LES NANCY (dossier no 2259399) - 54500 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2259399) - 75116 - France.
La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 1 mars 2014.
INSTITUT DE L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU CNRS Etablissement public - 2 Allée du Parc de Brabois,54500 VANDOEUVRE LES NANCY (dossier no 2259399) - 54500 - France
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2259399) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 19 février 2004 n°2259399 - Publication au BOPI 2004-02-19
Renouvellement sans limitation n°2030358 - Publication au BOPI 1994-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Papier, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);livres, brochures, revues, périodiques relatifs à un système de classement, fiches d'information, cartes, bandes, pour programmes d'ordinateur.Communications.Agence de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes. Services d'informations documentaires, bibliographiques, scientifiques et techniques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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