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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ENS
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COMPAS-scet (COMPAS des sciences de la cognition, de l'éducation, de la technologie)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAS-scet (COMPAS des sciences de la cognition, de l'éducation, de la technologie)
INSTITUT DE L'ENS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3774581
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
COMPAS-scet (COMPAS des sciences de la cognition, de l\'éducation, de la technologie) de INSTITUT DE L\'ENS

Présentation de la marque COMPAS-scet (COMPAS des sciences de la cognition, de l'éducation, de la technologie)

Déposée le 13 octobre 2010 par l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAS-scet (COMPAS des sciences de la cognition, de l'éducation, de la technologie) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ENS domicilié(e) 45 rue d'Ulm - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 822 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE L'ENS domicilié(e) 45 rue d'Ulm - 75005 - PARIS - France.

La marque COMPAS-scet (COMPAS des sciences de la cognition, de l'éducation, de la technologie) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAS-scet (COMPAS des sciences de la cognition, de l'éducation, de la technologie) est expirée depuis le 13 octobre 2020.


INSTITUT DE L'ENS, ASSOCIATION LOI 1901 - 45 rue d'Ulm - 75005 - PARIS - France - SIREN 334822814


INSTITUT DE L'ENS - 45 rue d'Ulm - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.