Marque enregistrée - Marque en vigueur

Self CO2
INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4280997
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2026
Self CO2 de INSTITUT DE L\'ELEVAGE

Présentation de la marque Self CO2

Déposée le 17 juin 2016 par la société INSTITUT DE L'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Self CO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la société INSTITUT DE L'ELEVAGE domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 984 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE L'ELEVAGE, Mme FAKIR HOUDA domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS - France.

La marque Self CO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Self CO2 arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

INSTITUT DE L'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE , DECIBOV , CAP ECO , Institut de l'Elevage , DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE , COUPROD Calcul des coûts de production multi-filières , DECLIC TRAVAIL , AUTO SYSEL Trouvez les chemins de l'autonomie alimenta , Diapason , GrassMan


INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION - 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS - France - SIREN 302984158


INSTITUT DE L'ELEVAGE, Mme FAKIR HOUDA - 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Services en ligne de diagnostic environnemental à destination des éleveurs laitiers évaluant les performances environnementales (émissions de gaz à effet de serre, stockage de carbone, contribution au maintien de la biodiversité) et la performance nourricière d'une exploitation laitière.