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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ELEVAGE
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Institut de l'Elevage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut de l'Elevage
INSTITUT DE L'ELEVAGE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3807597
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
Institut de l\'Elevage de INSTITUT DE L\'ELEVAGE

Présentation de la marque Institut de l'Elevage

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de l'Elevage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ELEVAGE domicilié(e) 149 rue de Bercy 75595 Paris Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 984 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE L'ELEVAGE domicilié(e) 149 rue de Bercy 75595 Paris Cedex 12 - France.

La marque Institut de l'Elevage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de l'Elevage est expirée depuis le 18 février 2021.

INSTITUT DE L'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE , Self CO2 , DECIBOV , CAP ECO , DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE , COUPROD Calcul des coûts de production multi-filières , DECLIC TRAVAIL , AUTO SYSEL Trouvez les chemins de l'autonomie alimenta , Diapason , GrassMan


INSTITUT DE L'ELEVAGE, Association loi 1901 - 149 rue de Bercy 75595 Paris Cedex 12 - France - SIREN 302984158


INSTITUT DE L'ELEVAGE - 149 rue de Bercy 75595 Paris Cedex 12 - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Formation ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.