Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDELE
INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF LOI 1901

Numéro de dépôt :
3840343
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
IDELE de INSTITUT DE L\'ELEVAGE

Présentation de la marque IDELE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la société INSTITUT DE L'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société INSTITUT DE L'ELEVAGE domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 984 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CHARLES STETTLER, INSTITUT DE L'ELEVAGE, domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France.

La marque IDELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDELE est expirée depuis le 21 juin 2021.

INSTITUT DE L'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE , Self CO2 , DECIBOV , CAP ECO , Institut de l'Elevage , DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE , COUPROD Calcul des coûts de production multi-filières , DECLIC TRAVAIL , AUTO SYSEL Trouvez les chemins de l'autonomie alimenta , Diapason


INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF LOI 1901 - 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 302984158


JEAN CHARLES STETTLER, INSTITUT DE L'ELEVAGE, - 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.