INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF LOI 1901
Numéro de dépôt :
3840343
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
Présentation de la marque IDELE
Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la société INSTITUT DE L'ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IDELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la société INSTITUT DE L'ELEVAGE domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 984 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CHARLES STETTLER, INSTITUT DE L'ELEVAGE, domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France.
La marque IDELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF LOI 1901 - 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 302984158
JEAN CHARLES STETTLER, INSTITUT DE L'ELEVAGE, - 149 RUE DE BERCY - 75595 - PARIS CEDEX 12 - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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