Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE
INSTITUT DE L'ELEVAGE

Numéro de dépôt :
94514155
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2004

Présentation de la marque DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE

Déposée le 1 avril 1994 par INSTITUT DE L'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est INSTITUT DE L'ELEVAGE, domicilié(e) 149 Rue de Bercy, 75595 PARIS Cédex 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André ZAWADZKI Directeur Institut de l'Elevage - France.

La marque DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE est expirée depuis le 1 avril 2004.

INSTITUT DE L'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE , Self CO2 , DECIBOV , CAP ECO , Institut de l'Elevage , COUPROD Calcul des coûts de production multi-filières , DECLIC TRAVAIL , AUTO SYSEL Trouvez les chemins de l'autonomie alimenta , Diapason , GrassMan


INSTITUT DE L'ELEVAGE - 149 Rue de Bercy, 75595 PARIS Cédex 12 - France


André ZAWADZKI Directeur Institut de l'Elevage - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Etude de qualité à savoir: Evaluation des risques de pollution de l'eau des exploitations agricoles d'élevage.Services Vétérinaire et d'Agriculture