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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ELEVAGE
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CAP ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ECO
INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3994604
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
CAP ECO de INSTITUT DE L\'ELEVAGE

Présentation de la marque CAP ECO

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE L'ELEVAGE domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE L'ELEVAGE, M. JEAN CHARLES STETTLER domicilié(e) 149 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France.

La marque CAP ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ECO est expirée depuis le 2 avril 2023.

INSTITUT DE L'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE , Self CO2 , DECIBOV , Institut de l'Elevage , DEXEL DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT DE L'EXPLOITATION D'ELEVAGE , COUPROD Calcul des coûts de production multi-filières , DECLIC TRAVAIL , AUTO SYSEL Trouvez les chemins de l'autonomie alimenta , Diapason , GrassMan


INSTITUT DE L'ELEVAGE, ASSOCIATION LOI 1901 - 149 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France


INSTITUT DE L'ELEVAGE, M. JEAN CHARLES STETTLER - 149 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.