INSTITUT DE L'ELEVAGE ACTA (Association de Coordination Technique Agricole) AGPM (Association Générale des Producteurs de Maïs) BTPL (Bureau Technique de Promotion Laitière) Chambres d'Agriculture ITAVI (Institut Technique de l'AVIculture et des élevages de petits animaux) ITCF (Institut Technique des Céréales et Fourrages) ITP (Institut Technique du Porc)
Numéro de dépôt :
97674849
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2007
Présentation de la marque ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE
Déposée le 21 avril 1997 par INSTITUT DE L'ELEVAGE, ACTA (Association de Coordination Technique Agricole, AGPM (Association Générale des Producteurs de Maïs, BTPL (Bureau Technique de Promotion Laitière, Chambres d'Agriculture, ITAVI (Institut Technique de l'AVIculture et des élevages de petits animaux, ITCF (Institut Technique des Céréales et Fourrages, ITP (Institut Technique du Porc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Les déposants sont INSTITUT DE L'ELEVAGE, domicilié(e) 149 Rue de Bercy, 75595 PARIS Cedex 12, Association Loi 1901 - APE 731Z - France, ACTA (Association de Coordination Technique Agricole), domicilié(e) 149 Rue de Bercy, 75012 PARIS, Association Loi 1901 - France, AGPM (Association Générale des Producteurs de Maïs), domicilié(e) 28 Rue du Rocher, 75008 PARIS, Association Loi 1901 - France, BTPL (Bureau Technique de Promotion Laitière), domicilié(e) Route de Beaugé, LA FUTAIE, 72700 ROUILLON, Association Loi 1901 - France, Chambres d'Agriculture, domicilié(e) 9 Avenue George V, 75008 PARIS, Etablissement Public à Caractère Administratif - France, ITAVI (Institut Technique de l'AVIculture et des élevages de petits animaux), domicilié(e) 28 Rue du Rocher, 75008 PARIS - France, ITCF (Institut Technique des Céréales et Fourrages), domicilié(e) 8 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS, Association Loi 1901 - France, ITP (Institut Technique du Porc), domicilié(e) 149 Rue de Bercy, 75012 PARIS, Association Loi 1901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André ZAWADZKI Directeur Institut de l'Elevage - France.
La marque ADELE AIDE A LA DECISION ENVIRONNEMENT EN ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674849.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
