Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut de l'Alimentation Bio
Institut de l'Alimentation Bio

Numéro de dépôt :
4416316
Date de dépôt :
29/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2027
Institut de l\'Alimentation Bio de Institut de l\'Alimentation Bio

Présentation de la marque Institut de l'Alimentation Bio

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par Institut de l'Alimentation Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de l'Alimentation Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est Institut de l'Alimentation Bio domicilié(e) 331 route du Replat - 07340 - PEAUGRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de l'Alimentation Bio, Madame Krotoum KONATE domicilié(e) 3 place du Ratrait - 92150 - Suresnes - France.

La marque Institut de l'Alimentation Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de l'Alimentation Bio arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.


Institut de l'Alimentation Bio - 331 route du Replat - 07340 - PEAUGRES - France


Institut de l'Alimentation Bio, Madame Krotoum KONATE - 3 place du Ratrait - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de médecine alternative.