Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Institut de France
/
3 Mazarine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3 Mazarine
Institut de France

Numéro de dépôt :
4470012
Date de dépôt :
17/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2028
3 Mazarine de Institut de France

Présentation de la marque 3 Mazarine

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2018 par Institut de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3 Mazarine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est Institut de France domicilié(e) 23 quai de Conti - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTWORK AVOCATS, Madame Marie-Hélène VIGNES domicilié(e) 53 RUE DE TURBIGO - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 3 Mazarine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 Mazarine arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.

Institut de France a également déposé les autres marques suivantes : Trois Mazarine , Au 3 Mazarine , INSTITUT DE FRANCE 1795 , 23 quai de Conti , Au Trois Mazarine , DOMAINE DE CHANTILLY , INSTITUT DE FRANCE , 23 Conti


Institut de France - 23 quai de Conti - 75006 - Paris - France


ARTWORK AVOCATS, Madame Marie-Hélène VIGNES - 53 RUE DE TURBIGO - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 29 octobre 2019 - Rejet partiel n°771563 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de bureaux de placement ; portage salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Contrôle technique de véhicules automobiles ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.