Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR DE KERAZAN
INSTITUT DE FRANCE MANOIR DE KERAZAN Fondation Astor

Numéro de dépôt :
98754400
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque MANOIR DE KERAZAN

Déposée le 13 octobre 1998 par INSTITUT DE FRANCE MANOIR DE KERAZAN Fondation Astor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOIR DE KERAZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est INSTITUT DE FRANCE MANOIR DE KERAZAN Fondation Astor, domicilié(e) 23, quai de Conti (Etablissement public national), 75270 PARIS cedex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE FRANCE - France.

La marque MANOIR DE KERAZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR DE KERAZAN est expirée depuis le 13 octobre 2008.


INSTITUT DE FRANCE MANOIR DE KERAZAN Fondation Astor - 23, quai de Conti (Etablissement public national), 75270 PARIS cedex 06 - France


INSTITUT DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouet et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits liaiters ; huilets et graisses comestibles. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.