Institut de Formation pour le Sport et le Volley-ball (IFSVB)
Présentation de la marque Institut de Formation pour le Sport et le Volley-ball (IFSVB)
Déposée le 10 janvier 2013 par l'association loi 1901 Institut de Formation pour le Sport et le Volley-ball auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut de Formation pour le Sport et le Volley-ball (IFSVB) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Institut de Formation pour le Sport et le Volley-ball (IFSVB) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Formation pour le Sport et le Volley-ball (IFSVB) est expirée depuis le 10 janvier 2023.
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33