Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.F.P.A
INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES - (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3147630
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
I.F.P.A de INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES

Présentation de la marque I.F.P.A

Déposée le 11 février 2002 par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.F.P.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES domicilié(e) 36 rue des Places - B.P 621,71324 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71324 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES (ASSOCIATION LOI 1901) domicilié(e) 36 rue des Places , B.P. 621,71324 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71324 - France.

La marque I.F.P.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.F.P.A est expirée depuis le 11 février 2012.

INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES a également déposé les autres marques suivantes : I.F.P.A.


INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES - (Association Loi 1901) - 36 rue des Places - B.P 621,71324 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71324 - France


INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES (ASSOCIATION LOI 1901) - 36 rue des Places , B.P. 621,71324 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71324 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Formation et enseignement