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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES
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I.F.P.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.F.P.A.
INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1668340
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque I.F.P.A.

Déposée le 18 décembre 1990 par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « I.F.P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES domicilié(e) 36 Rue des Places, 71100 CHALON S/SAONE - France.

La marque I.F.P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.F.P.A. est expirée depuis le 18 décembre 2000.

INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES a également déposé les autres marques suivantes : I.F.P.A


INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES (Association Loi de 1901) - 36 Rue des Places, 71100 CHALON S/SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

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