Marque enregistrée - Marque en vigueur

IFCAS
INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL), SARL

Numéro de dépôt :
4335283
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
IFCAS de INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL

Présentation de la marque IFCAS

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IFCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL domicilié(e) 5 rue des reculettes - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 181 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, Mme. CLAIRE BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque IFCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFCAS arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL), SARL - 5 rue des reculettes - 75013 - PARIS - France - SIREN 750181786


ASTINE, Mme. CLAIRE BERTHEUX SCOTTE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717275 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels ; enregistrements vidéos et applications téléchargeables en ligne notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ; bases de données électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; manuels et imprimés et guides imprimés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; guides d'activités pédagogiques imprimés pour les dirigeants de jeunes entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets d'entreprises ; affiches ; albums ; almanachs ; cahiers ; calendriers ; plannings annuels et journaliers ; journaux ; magazines ; livres ; périodiques ; revues ; prospectus ; programmes d'événements ; imprimés (polycopiés, cas pratiques, compte-rendus de séances, diplômes, formulaires de questions-réponses ; questionnaires) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; édition ; publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues ; collecte et compilation de données concernant des produits et des services de consommation ; aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, information d'affaires, recherches pour affaires, études et recherches des marchés ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; service de communications et transmission d'informations, données de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, local ou mondial ; fournitures de forum de discussion sur l'Internet ; documentation en ligne à savoir transmission d'informations en ligne ;

Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; divertissement ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; édition de livres, de revues et de magazines ; édition de revues sous forme électronique sur Internet ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance ; organisation de cours, de séminaires et d'ateliers de formation ; ateliers à but culturel ou à des fins de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de manifestations, à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement).