INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL), SARL
Numéro de dépôt :
4335283
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
Présentation de la marque IFCAS
Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IFCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL domicilié(e) 5 rue des reculettes - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 181 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, Mme. CLAIRE BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque IFCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFCAS arrivera à expiration en date du 6 février 2027.
INSTITUT DE FORMATION DU FRUIT ET LEGUME (IFFEL), SARL - 5 rue des reculettes - 75013 - PARIS - France - SIREN 750181786
ASTINE, Mme. CLAIRE BERTHEUX SCOTTE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717275 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels ; enregistrements vidéos et applications téléchargeables en ligne notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ; bases de données électroniques ;
Produits de l'imprimerie ; manuels et imprimés et guides imprimés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; guides d'activités pédagogiques imprimés pour les dirigeants de jeunes entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets d'entreprises ; affiches ; albums ; almanachs ; cahiers ; calendriers ; plannings annuels et journaliers ; journaux ; magazines ; livres ; périodiques ; revues ; prospectus ; programmes d'événements ; imprimés (polycopiés, cas pratiques, compte-rendus de séances, diplômes, formulaires de questions-réponses ; questionnaires) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; édition ; publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues ; collecte et compilation de données concernant des produits et des services de consommation ; aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, information d'affaires, recherches pour affaires, études et recherches des marchés ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; service de communications et transmission d'informations, données de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, local ou mondial ; fournitures de forum de discussion sur l'Internet ; documentation en ligne à savoir transmission d'informations en ligne ;
Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; divertissement ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; édition de livres, de revues et de magazines ; édition de revues sous forme électronique sur Internet ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance ; organisation de cours, de séminaires et d'ateliers de formation ; ateliers à but culturel ou à des fins de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de manifestations, à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IFCAS"