Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(I.F.A.C.) INSTITUT DE FORMATION DES AGENTS COMMERCIAUX
(Association loi 1901) Institut de Formation des Agents Commerciaux (I.F.A.C.)

Numéro de dépôt :
1662485
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1998
(I.F.A.C.) INSTITUT DE FORMATION DES AGENTS COMMERCIAUX de Institut de Formation des Agents Commerciaux (I.F.A.C

Présentation de la marque (I.F.A.C.) INSTITUT DE FORMATION DES AGENTS COMMERCIAUX

Déposée le 27 mai 1988 par l'association loi 1901 Institut de Formation des Agents Commerciaux (I.F.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « (I.F.A.C.) INSTITUT DE FORMATION DES AGENTS COMMERCIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Formation des Agents Commerciaux (I.F.A.C domicilié(e) 23, rue de Rome, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. Coustou-Mangin - France.

La marque (I.F.A.C.) INSTITUT DE FORMATION DES AGENTS COMMERCIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (I.F.A.C.) INSTITUT DE FORMATION DES AGENTS COMMERCIAUX est expirée depuis le 27 mai 1998.


(Association loi 1901) Institut de Formation des Agents Commerciaux (I.F.A.C.) - 23, rue de Rome, 75008 Paris - France


J.P. Coustou-Mangin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Institutions d'enseignement - formation