BRITISH MINICLUB
Présentation de la marque BRITISH MINICLUB
Déposée le 4 mars 1988 par INSTITUT DE FORMATION CONTINUE D'INDRE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BRITISH MINICLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRITISH MINICLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITISH MINICLUB est expirée depuis le 4 mars 1998.
INSTITUT DE FORMATION CONTINUE D'INDRE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275341 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 24 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260742 - Publication au BOPI 1998-08-24