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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE
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INTS PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTS PARIS
INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4379637
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
INTS PARIS de INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE

Présentation de la marque INTS PARIS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE domicilié(e) 3 rue Caducée, BP368 - 94154 - Rungis cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 737 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Le Brun, Fidal Tour Prisma domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - La Défense cedex - France.

La marque INTS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTS PARIS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE a également déposé les autres marques suivantes : S.E.C.O.D.I. , CREDYE , C.E.P.E.C. CENTRE D'ETUDES ET PERFECTIONNEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES , , ADAC , ADI , T. A. B. , A. D. E. X. , ,


INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE, Association déclarée - 3 rue Caducée, BP368 - 94154 - Rungis cedex - France - SIREN 775737240


M. Antoine Le Brun, Fidal Tour Prisma - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - La Défense cedex - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Logiciels de formation ; Guides de formation électroniques ; Manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; Logiciels pour les environnements d'apprentissage virtuel, pour la gestion de matériel, livres d'exercices, notes et devoirs en rapport avec l'apprentissage, pour l'interaction et l'échange d'informations par le biais de courriers électroniques et de messages instantanés en rapport avec l'apprentissage, pour la planification de tâches d'étude et de devoirs à domicile en rapport avec l'apprentissage et pour la tenue de calendriers en rapport avec l'apprentissage, ainsi que pour la gestion de données stockées à distance pour ces applications ;

Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ; Matériel de formation imprimé ;

Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Enseignement / éducation / instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ; services de formation par le biais de simulateurs ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; services d'examens pédagogiques ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de colloques, conférence et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de bibliothèques de prêt ; location de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; Production de vidéos de formation ; Publication de manuels de formation ; Publication de guides d'éducation et de formation ; Mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables en matière de formation ; Location de matériel pédagogique.