Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.P.E.C. CENTRE D'ETUDES ET PERFECTIONNEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES
INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (Association LOI 1901) I.FO.CO.P.

Numéro de dépôt :
1579865
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000
C.E.P.E.C. CENTRE D\'ETUDES ET PERFECTIONNEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES de INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTEI.FO.CO.P

Présentation de la marque C.E.P.E.C. CENTRE D'ETUDES ET PERFECTIONNEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES

Déposée le 13 mars 1990 par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTEI.FO.CO.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.P.E.C. CENTRE D'ETUDES ET PERFECTIONNEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTEI.FO.CO.P domicilié(e) 3, rue du Caducée, 94154 RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam Davois, agissant pour le Directeur Général Georges METZGER - France.

La marque C.E.P.E.C. CENTRE D'ETUDES ET PERFECTIONNEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.P.E.C. CENTRE D'ETUDES ET PERFECTIONNEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES est expirée depuis le 13 mars 2000.

INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTEI.FO.CO.P a également déposé les autres marques suivantes : S.E.C.O.D.I. , CREDYE , INTS PARIS , , ADAC , ADI , T. A. B. , A. D. E. X. , ,


INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (Association LOI 1901) I.FO.CO.P. - 3, rue du Caducée, 94154 RUNGIS CEDEX - France


Myriam Davois, agissant pour le Directeur Général Georges METZGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Institut d'enseignement