Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE
/
INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE
INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4187632
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D\'OUVRAGE DE LA VILLE de INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D\'OUVRAGE DE LA VILLE

Présentation de la marque INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE domicilié(e) BATIMENT 270, 45 AVENUE VICTOR HUGO - 93534 - AUBERVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 532 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE, Mlle Alice COMBAUD domicilié(e) BATIMENT 270, 45 AVENUE VICTOR HUGO - 93534 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE LA VILLE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN


INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE, Association loi 1901 - BATIMENT 270, 45 AVENUE VICTOR HUGO - 93534 - AUBERVILLIERS CEDEX - France - SIREN 331532135


INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE, Mlle Alice COMBAUD - BATIMENT 270, 45 AVENUE VICTOR HUGO - 93534 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742877 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition.