ECOLE DE LA VILLE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
Présentation de la marque ECOLE DE LA VILLE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
Déposée le 10 juin 2015 par l'association loi 1901 INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOLE DE LA VILLE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOLE DE LA VILLE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE LA VILLE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.
INSTITUT DE FORMATION A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07