Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTO-DECIBEL
Institut de Formation à l'Animation (I.F.A.) Association loi 1901 6 APE/NAF : 804 C no Formation professionnelle : 11.75.04550.75

Numéro de dépôt :
3001291
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010
TRACTO-DECIBEL de Institut de Formation à l\'Animation (I.F.A

Présentation de la marque TRACTO-DECIBEL

Déposée le 10 janvier 2000 par l'association loi 1901 Institut de Formation à l'Animation (I.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACTO-DECIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Formation à l'Animation (I.F.A domicilié(e) no Siret : 309 552 198 00017, 168 bis, rue Cardinet, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques LE MONTAGNER Directeur Institut de Formation à l'Animation - France.

La marque TRACTO-DECIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001291.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTO-DECIBEL est expirée depuis le 10 janvier 2010.


Institut de Formation à l'Animation (I.F.A.) Association loi 1901 6 APE/NAF : 804 C no Formation professionnelle : 11.75.04550.75 - no Siret : 309 552 198 00017, 168 bis, rue Cardinet, 75017 PARIS - France


Jacques LE MONTAGNER Directeur Institut de Formation à l'Animation - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Matériel pour les artistes. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de stages de formation, organisation et conduite de colloques, production de spectacles, de films, agences pour artistes, location d'enregistrements phonographiques, montage de bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.