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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION ICAN
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ExSel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ExSel
INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION ICAN, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4236695
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2025
ExSel de INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION ICAN

Présentation de la marque ExSel

Déposée le 28 décembre 2015 par l'association loi 1901 INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION ICAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ExSel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION ICAN domicilié(e) 47, boulevard de l'Hopital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 427 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS8 - France.

La marque ExSel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ExSel arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.


INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION ICAN, Association déclarée - 47, boulevard de l'Hopital - 75013 - PARIS - France - SIREN 538427303


LOYER & ABELLO - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS8 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; outil pour le diagnostic (non à usage médical) ; appareil de test de diagnostique (autre qu'à usage médical) ; applications informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;

Outil pour le diagnostic (à usage médical) destinés à des patients sujets à maladies cardiologiques et/ou vasculaires ; appareil de test de diagnostique (à usage médical) destinés à des patients sujets à maladies cardiologiques et/ou vasculaires ; appareils pour l'analyse à usage médical ;

Conseils et soins médicaux ; service de santé ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus ; service d'analyse de résultats de test de diagnostique à usage médical ; tous ces services étant destinés à des patients sujets à maladies cardiologiques et/ou vasculaires.