Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut de Cancérologie de l'Ouest-Pays de la Loire
Institut de Cancérologie de l'Ouest

Numéro de dépôt :
4488884
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2028
Institut de Cancérologie de l\'Ouest-Pays de la Loire de Institut de Cancérologie de l\'Ouest

Présentation de la marque Institut de Cancérologie de l'Ouest-Pays de la Loire

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par Institut de Cancérologie de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de Cancérologie de l'Ouest-Pays de la Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est Institut de Cancérologie de l'Ouest domicilié(e) 15 rue Boquel - 49055 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Cancérologie de l'Ouest, Madame Marion LALOUE domicilié(e) 15 rue Boquel - 49055 - Angers - France.

La marque Institut de Cancérologie de l'Ouest-Pays de la Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Cancérologie de l'Ouest-Pays de la Loire arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

Institut de Cancérologie de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : Fondation Anne de Bretagne


Institut de Cancérologie de l'Ouest - 15 rue Boquel - 49055 - ANGERS - France


Institut de Cancérologie de l'Ouest, Madame Marion LALOUE - 15 rue Boquel - 49055 - Angers - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de médecine alternative.