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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Institut de Biotechnologies Jacques Boy
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C.E.Q Centre d'Evaluation de la Qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.Q Centre d'Evaluation de la Qualité
Institut de Biotechnologies Jacques Boy, SA

Numéro de dépôt :
3942735
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2022
C.E.Q Centre d\'Evaluation de la Qualité de Institut de Biotechnologies Jacques Boy

Présentation de la marque C.E.Q Centre d'Evaluation de la Qualité

Déposée le 30 août 2012 par la Société Anonyme (SA) Institut de Biotechnologies Jacques Boy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C.E.Q Centre d'Evaluation de la Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Institut de Biotechnologies Jacques Boy domicilié(e) Pôle Technologique Henri Farman, 4 allée Albert Caquot, BP 227 - 51686 - Reims Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 627 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Biotechnologies Jacques Boy, M. Marc MENU domicilié(e) Pôle Technologique Henri Farman, 4 allée Albert Caquot, BP 227 - 51686 - Reims Cedex 02 - France.

La marque C.E.Q Centre d'Evaluation de la Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.Q Centre d'Evaluation de la Qualité est expirée depuis le 30 août 2022.

Institut de Biotechnologies Jacques Boy a également déposé les autres marques suivantes : DNA Fetal Kit


Institut de Biotechnologies Jacques Boy, SA - Pôle Technologique Henri Farman, 4 allée Albert Caquot, BP 227 - 51686 - Reims Cedex 02 - France - SIREN 332627074


Institut de Biotechnologies Jacques Boy, M. Marc MENU - Pôle Technologique Henri Farman, 4 allée Albert Caquot, BP 227 - 51686 - Reims Cedex 02 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.