Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES ARMAND
INSTITUT D'OPTIQUE ET D'ACCUSTIQUE JACQUES ARMAND

Numéro de dépôt :
1023730
Date de dépôt :
27/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES ARMAND

Déposée le 27 juillet 1977 par INSTITUT D'OPTIQUE ET D'ACCUSTIQUE JACQUES ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES ARMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT D'OPTIQUE ET D'ACCUSTIQUE JACQUES ARMAND domicilié(e) (S.A.), 25, rue Etienne Marcel 75001 PARIS. - France.

La marque JACQUES ARMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JACQUES ARMAND est expirée depuis le 27 juillet 1987.


INSTITUT D'OPTIQUE ET D'ACCUSTIQUE JACQUES ARMAND - (S.A.), 25, rue Etienne Marcel 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

Appareils, instruments et accessoires d'optique notamment lunettes, verres et lentilles cornéenes;appareils, instruments et accessoires acoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.