Présentation de la marque INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC
Déposée le 9 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-07 du 13 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC domicilié(e) 12 CHEMIN DE GRAVE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 306 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC, M. GUILLOT FREDERIC domicilié(e) 12 CHEMIN DE GRAVE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France.
La marque INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.
INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC a également déposé les autres marques suivantes : , IEC VOLONTAIRES
INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC, SAS - 12 CHEMIN DE GRAVE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 380306597
INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE IEC, M. GUILLOT FREDERIC - 12 CHEMIN DE GRAVE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2019 n°2709701 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-03-18
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Services d'expertise, de tests, de contrôle sur l'innocuité, la tolérance, les effets indésirables, l'efficacité et l'objectivation des produits de toute nature sur des sujets volontaires, sur des animaux et par toutes méthodes in vitro et in vivo. Services de mise au point de tests pour améliorer les méthodes existantes. Recherches scientifiques à buts médical et paramédical dans tous domaines pouvant mettre en évidence l'innocuité, la tolérance, les effets indésirables, l'efficacité et l'objectivation des produits de toute nature..
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