Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTITUT D'EXPERIMENTATION ANIMALE
Numéro de dépôt :
1311170
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
11/10/1994
Présentation de la marque INSTITUT D'EXPERIMENTATION ANIMALE
Déposée le 11 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT D'EXPERIMENTATION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « INSTITUT D'EXPERIMENTATION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INSTITUT D'EXPERIMENTATION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT D'EXPERIMENTATION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59948 - Publication au BOPI 1992-02-07