Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EHED – École des Hautes Études de la Décision
Institut d'Etudes Politiques, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3932814
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
EHED – École des Hautes Études de la Décision de Institut d\'Etudes Politiques

Présentation de la marque EHED – École des Hautes Études de la Décision

Déposée le 4 juillet 2012 par Institut d'Etudes Politiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EHED – École des Hautes Études de la Décision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est Institut d'Etudes Politiques, Etablissement Public Administratif domicilié(e) 25 rue Gaston de Saporta - 13625 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut d'Etudes Politiques, M. Duval Christian domicilié(e) 25 rue Gaston de Saporta - 13625 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France.

La marque EHED – École des Hautes Études de la Décision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EHED – École des Hautes Études de la Décision est expirée depuis le 4 juillet 2022.

Institut d'Etudes Politiques a également déposé les autres marques suivantes : IEP AIX , SCIENCES PO POLYNÉSIE , UNE GRANDE ÉCOLE EN PROVENCE , SCIENCES PO OCÉAN INDIEN , SCIENCES PO MÉDITERRANÉE , SCIENCES PO PROVENCE , SCIENCES PO AIX , www.sciencespo-aix.eu , SCIENCESPO.AIX , SCIENCES PO AFRIQUE


Institut d'Etudes Politiques, Etablissement Public Administratif - 25 rue Gaston de Saporta - 13625 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France


Institut d'Etudes Politiques, M. Duval Christian - 25 rue Gaston de Saporta - 13625 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Éducation ; formation.