Institut d'Etudes Politiques de Lyon, établissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif Institut d'Etudes Politiques, établissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif Institut d'Etudes Politiques, Institut interne à l'université de Strasbourg
Numéro de dépôt :
3917948
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
Présentation de la marque SCIENCES PO FRANCE
Déposée le 30 avril 2012 par Institut d'Etudes Politiques de Lyon, Institut d'Etudes Politiques, Institut d'Etudes Politiques, Institut d'Etudes Politiques, Institut d'Etudes Politiques, Institut d'Etudes Politiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCIENCES PO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Les déposants sont Institut d'Etudes Politiques de Lyon, établissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif domicilié(e) 14 avenue Berthelot - 69365 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Institut d'Etudes Politiques, établissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif domicilié(e) 25 rue Gaston de Saporta - 13000 - AIX-EN-PROVENCE - France, Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif domicilié(e) 84 rue de Trévise - 59000 - LILLE - France, Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif domicilié(e) 104 boulevard de la Duchesse Anne - 35000 - RENNES - France, Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif domicilié(e) 2 ter rue des Puits-creusés - 31000 - TOULOUSE - France, Institut d'Etudes Politiques, Institut interne à l'université de Strasbourg domicilié(e) 47 avenue de la forêt noire - 67082 - STRASBOURG cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut d'Etudes Politiques de Lyon, M. Pollet Gilles domicilié(e) 14 avenue Berthelot - 69365 - LYON cedex 07 - France.
La marque SCIENCES PO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut d'Etudes Politiques de Lyon, établissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif - 14 avenue Berthelot - 69365 - LYON cedex 07 - France - SIREN 1
Institut d'Etudes Politiques, établissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif - 25 rue Gaston de Saporta - 13000 - AIX-EN-PROVENCE - France
Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif - 84 rue de Trévise - 59000 - LILLE - France
Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif - 104 boulevard de la Duchesse Anne - 35000 - RENNES - France
Institut d'Etudes Politiques, Etablissement public d'enseignement supérieur à caractère administratif - 2 ter rue des Puits-creusés - 31000 - TOULOUSE - France
Institut d'Etudes Politiques, Institut interne à l'université de Strasbourg - 47 avenue de la forêt noire - 67082 - STRASBOURG cedex - France
Institut d'Etudes Politiques de Lyon, M. Pollet Gilles - 14 avenue Berthelot - 69365 - LYON cedex 07 - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 30 janvier 2013 - Rejet partiel n°593746 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Appareils et instruments nautiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).
Gestion de fichiers informatiques.
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