INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF
Présentation de la marque INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF
Déposée le 10 janvier 2003 par INSTITUT D'ETUDES CREOLES ET FRANCOPHONES UNIVERSITE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF est expirée depuis le 10 janvier 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08