Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF
INSTITUT D'ETUDES CREOLES ET FRANCOPHONES UNIVERSITE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3204266
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2013
INSTITUT D\'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF de INSTITUT D\'ETUDES CREOLES ET FRANCOPHONES UNIVERSITE DE PROVENCE

Présentation de la marque INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF

Déposée le 10 janvier 2003 par INSTITUT D'ETUDES CREOLES ET FRANCOPHONES UNIVERSITE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est INSTITUT D'ETUDES CREOLES ET FRANCOPHONES UNIVERSITE DE PROVENCE domicilié(e) 29 AVENUE R. SCHUMAN,13621 AIX EN PROVENCE - 13621 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUDENSON ROBERT domicilié(e) 23 ALLEE PRINCESSE PAULINE PARC RIGAUD,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT D'ETUDES CRÉOLES ET FRANCOPHONES IECF est expirée depuis le 10 janvier 2013.


INSTITUT D'ETUDES CREOLES ET FRANCOPHONES UNIVERSITE DE PROVENCE - 29 AVENUE R. SCHUMAN,13621 AIX EN PROVENCE - 13621 - France


CHAUDENSON ROBERT - 23 ALLEE PRINCESSE PAULINE PARC RIGAUD,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Edition de livres et de revues. Organisation de colloques et de congrès. Recherche scienti-fique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.