INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUE I.E.T.A. FORMATION

INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUÉ I.E.T.A FORMATION, SARL

Présentation de la marque INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUE I.E.T.A. FORMATION

Déposée le 12 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUÉ I.E.T.A FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUE I.E.T.A. FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUÉ I.E.T.A FORMATION domicilié(e) 28 rue des petites écurèes,75010 PARIS (dossier no 2250569) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 728 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUE Mr David PÉREZ domicilié(e) 28 rue des petites écuries,75010 PARIS (dossier no 2250569) - 75010 - France.

La marque INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUE I.E.T.A. FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPLIQUE I.E.T.A. FORMATION est expirée depuis le 1 octobre 2013.